Détails de leasing du matériel


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Détails de leasing du matériel

Le leasing c’est l’engagement de la société-bailleur d’acquérir en sa propriété les véhicules prévus par le Crédit-preneur et de transmettre ce matériel commercial à titre onéreux en possession temporaire avec le droit de rachat à l’expiration du délai de loyer au prix de récupération. Le moment principal du leasing consiste en ce que c’est le Crédit-bailleur qui reste le propriétaire de l’objet de leasing jusqu’au moment de rachat du bien par le Crédit-preneur.

Le schéma standard de leasing sous-entend qu’il y a trois parties qui en prennent part : le vendeur des véhicules, le crédit-bailleur qui rachète ce matériel pour le transmettre au crédit-preneur et le crédit-preneur il-même.

En cas de leasing le prix contractuel du matériel (prix d’acquisition de camion par le crédit-bailleur à la base duquel on calcule le loyer) et le prix total du contrat (total de loyers de l’acheteur au profit de la société de leasing : avance, règlement périodiques, prix de récupération) ont de l’importance. Le contrat de leasing a toujours le délai de validité déterminé qui prend le début au moment de réception en jouissance par l’acheteur du matériel et jusqu’au moment de règlement final ou de paiement du prix de récupération.

Pourquoi les rapports de leasing sont avantageux pour des parties ? Pour les acheteurs des véhicules industriels le leasing est avantageux aux fins d’économie des fonds de roulement, cela permet de ne pas sortir une somme importante de la circulation et en même temps de librement utiliser l’objet de leasing après avoir payé l’avance prévue.

Pour la société de leasing le sens commercial du leasing consiste en ce qu’elle rachète un véhicule en propriété et le donne de suite en location à l’acheteur au prix d’acquisition en ajoutant sont intérêt – la rémunération de leasing. Par exemple, l’acheteur a trouvé le vendeur du matériel et s’est entendu sur l’acquisition d’un remorqueur au prix de 100.000 euros. La société de leasing rachète ce remorqueur au prix indiqué et le donne à l’acheteur en location aux conditions d’acompte de 40% et de paiements mensuels de 2200 euros pour la période de 36 mois, le prix de récupération fait 0. En un instant l’acheteur reçoit en jouissance le nouveau véhicule au prix de 100.000 euros, ne paye à la société de leasing que l’avance de 40.000 euros et 2200 euros mensuellement au cours de 36 mois. Au final, après avoir investi 100.000 euros, dans 3 ans la société de leasing recevra au total 119.200 euros (avance de 40.000 + 2200*36 mois), et l’acheteur, n’après avoir payé initialement que l’avance de 40%, jouissait le véhicule au cours de 3 ans et, après le règlement de tous les paiements, reçoit le véhicule en possession.

Ainsi, la rémunération de leasing ce sont en réalité les intérêts de la prestation de crédit au client.

Tous les paiements de loyer comprennent l’amortissement (c’est-à-dire que le prix contractuel est divisé en sommes fixées selon les périodes de paiement) et la rémunération de leasing. Les paiements de loyer sont à payer conformément au calendrier de loyer (il peut être payé à parts égales, être décroissant, grandissant, saisonnier etc., en fonction d’accord entre la société de leasing et l’acheteur). Pendant la durée de validité du contrat de leasing l’objet de leasing n’est pas à être réévaluer.

En fonction de fins d’utilisation des objets de leasing, il en existe quelques types :

  1. Leasing financier – il a été étudié ci-dessus, il est fondé au règlement par parties du prix du matériel pris à bail, de même que le tempérament mais avec le paiement d’intérêts de la rémunération de leasing.
  2. Leasing à reprendre – l’objet de leasing est déjà en possession du client, il vend cet objet à une société de leasing et prend le même objet à bail chez la société de leasing avec le droit de rachat à l’expiration du délai. Pour les clients c’est un bon moyen d’obtenir de fonds de roulement supplémentaires en un instant mais de continuer à utiliser l’objet de leasing.
  3. Leasing opérationnel – l’indemnisation de certaine partie (d’habitude c’est 75 pourcents maximum) du prix du bien pendant le délai de validité du contrat et le remboursement d’actifs loués à la fin du délai.

Leasing ou crédit bancaire?

En général, le leasing ressemble à la prestation de crédit, cependant la différence principale se manifeste à la source de paiement des intérêts. Les intérêts d’utilisation du crédit bancaire sont à payer du bénéfice de la société, et les paiements de loyer se rapportent au prix de revient ce qui est très avantageux pour l’acheteur parce qu’on voit la diminution de la base de calcul de l’impôt.

Certains avantages important du leasing en comparaison avec le crédit:

  • Pas de nécessité d’acquérir le matériel en propriété pour l’utiliser et recevoir le bénéfice.
  • Le Crédit-preneur considérablement minimise l’imposition : les paiements de loyer sans leur totalité se rapportent au prix de revient. Le montant d’amortissement du matériel est à déterminer dans le contrat entre les participants de l’opération de leasing ;
  • L’amortissement de l’objet de leasing est imputé au prix initial d’après le calendrier de loyer juste après l’obtention et le début de l’exploitation par le Crédit-preneur, c’est-à-dire le matériel fonctionne, crée le fonds d’amortissement et couvre son prix ;
  • La possibilité d’amortissement «libre» permet de réaliser le renouvellement plus rapide du parc à autos de la société ;
  • C’est le total de loyer qui se rapporte au prix de revient et non seulement le prix du matériel (une seule exception est la valeur de rachat qui est à payer du bénéfice de la société, mais assez souvent elle est égale à) ;
  • A l’expiration du délai de validité du contrat de leasing, l’amortissement accéléré du matériel permet d’enregistrer au bilan du Crédit-preneur le bien qui est complètement amorti ;
  • En réalité, de tempérament de paiement du matériel acquis en leasing, présente la possibilité d’investir le fonds de roulement libre au développement de la société ;
  • Un système flexible de formation de loyers permet d’adapter les paiements aux besoins individuels de chaque société compte tenu la rentrée réelle de fonds. Les loyers représentent les dépenses du Crédit-preneur qui sont prises en compte dans l’imposition pendant la période de leur règlement. En augmentant ou en diminuant le montant de loyers à l’établissement du calendrier de paiement, le crédit-preneur peut augmenter ou diminuer le loyer pendant les périodes nécessaires.
  • Le délai de validité du contrat de leasing peut être plus long que le délai habituel d’attribution de crédits bancaires ;
  • L’objet de leasing ne peut pas être saisi à cause de problèmes financiers, parce qu’en réalité il représente la propriété de la société de leasing.
  • Vous n’aurez pas besoin de gage supplémentaire qui est obligatoire en cas de toute prestation du crédit.
  • La procédure de réalisation de l’acte de leasing est simplifiée en comparaison avec le crédit bancaire.
  • La possibilité de paiement progressif de TVA au sein de loyers et la possibilité d’imputation de TVA en comparaison avec le crédit.

Etapes de réalisation de l’acte de leasing

Crédit-preneur Crédit-bailleur
Première étape

Choix de l’objet de leasing et du Fournisseur.

Choix du crédit-bailleur et demande des conditions de leasing.

Estimation préliminaire de l’objet de leasing, préparation des conditions de l’acte.

Etablissement de la requête de leasing et présentation du paquet de documents nécessaire.

Acceptation de la requête et contrôle du paquet de documents nécessaire.

Deuxième étape

Conclusion et signature du contrat de vente et du contrat de leasing financier. Le cas échéant, on conclut le contrat d’assurance.

Troisième étape

Paiement de l’acompte d’après le contrat de leasing.

Paiement du cout global de l’objet de leasing d’après le contrat de vente avec le Fournisseur.

Obtention de l’objet de leasing d’après le contrat de vente et son transfert au Crédit-preneur.

Quatrième étape

Paiement de loyers et de valeur de rachat dans le délai prévu par le calendrier de loyers.

Monitorage d’exécution des engagements d’après le contrat de leasing et l’établissement du droit de propriété du Crédit-preneur après le règlement de tous les paiements d’après le contrat.


Leasing: histoire et faits

L’apparition de la théorie du leasing peut être rapportée au temps d’Aristote, le nom d’un de ses traité est ”La richesse consiste dans en usage et pas en droit de propriété".

Les premiers contrats de leasing ont été découverts dans la ville sumérienne Our sous forme de tablettes en argile sur lesquelles on a indiqué les engagements de transfert en possession et en usage pour la période fixe à titre onéreux des outils de production agricole, des droits de jouissance des pièces d’eau etc. Les données du trésor se rapportent à l’an avant notre ère.

Les analogues complets des opérations de leasing actuelles ont été appliqués au moyen âge en Angleterre à l’égard du matériel de fermier et des chevaux.

L’apparition du terme «leasing» se rapporte au XIX siècle, à ce temps en 1877 la société téléphonique américaine "Bell" a annoncé sa décision de transmettre ses appareilles seulement aux conditions de bail.

Plus tard, à la fin des années 1930 Henry Ford vendait ses automobiles en utilisant le schéma de paiements avec le règlement final prolongé, chaque paiement remboursait le cout du capital et une partie du cout de l’automobile. Et au début des années 1940 le vendeur d’automobiles de Chicago Zolly Frank a proposé le leasing à long terme du parc entier de véhicules au lieu de leasing de véhicules séparés.

Après la Deuxième Guerre mondiale aux fins de stimulation supplémentaire du développement d'après-guerre, presque dans tous les pays développés on a introduit l’amortissement accéléré des objets de leasing. En 1952 on a vu la fondation de la société "United States Leasing Corp.", première société de leasing aux Etats Unis. En France la première société de leasing a apparu en 1957.


Termes utilisés au leasing

Amortissement - la dépréciation des immobilisations en valeur monétaire au cours de leur usage. Amortissement accéléré — le transfert du cout d’une immobilisation aux charges pendant la période qui est courte que celle d’usage réel.

Avance — le premier loyer payé par le crédit-preneur au moment de conclusion du contrat de leasing.

Broker de leasing - c’est une société intermédiaire qui, pour compte de connaissance du marché de services de leasing, de contacts noués avec les sociétés de leasing et les fournisseurs, optimise et avance l’interaction entre les participants de l’acte de leasing.

Calendrier de loyers – l’ordre de paiement pour le leasing du bien accordé par le crédit-bailleur et le crédit-preneur. Contient les dates et les sommes de loyers.

Contrat de leasing – l’accord entre le crédit-bailleur et le crédit-preneur sur l’établissement des droits et des engagements au sujet d’acquisition par le crédit-bailleur en propriété de l’objet de leasing indiqué par le crédit-preneur et présentation au crédit-preneur de l’objet de leasing en usage temporaire à titre onéreuxе.

Cout du leasing – le total de paiements excessifs pendant tout le délai de validité du contrat de leasing.

Crédit-bailleur – une société qui transmet l’objet de leasing spécialement acquis d’après le contrat de leasing.

Crédit-preneur – une société ou une personne physique qui accepte l’objet de leasing en usage temporaire d’après le contrat de leasing.

Leasing – un type d’activité d’investissement quand on acquit le bien et le transmet aux tiers d’après le contrat de vente à titre onéreux et pour la période déterminée.

Leasing à reprendre – une forme de leasing qui sous-entend que le crédit-preneur vend son bien au crédit-bailleur qui le redonne à bail. Le but de réalisation de cette opération et de recevoir les moyens financiers courants ou de modifier la structure des actifs.

Leasing financier – une forme de leasing quand le paiement de loyers pendant tout le délai de leasing assure le remboursement au crédit-bailleur de moins de 75 pourcents du prix contractuel que l’opération soit terminée par le rachat de l’objet de leasing par le crédit-preneur ou par sa restitution au crédit-bailleur.

Leasing mouillé – une modalité de leasing quand, en dehors de service technique du matériel, le crédit-bailleur fournit les matières premières, accorde des services de formation des spécialistes pour le travail avec le matériel concerné.

Leasing opérationnel – une modalité de leasing quand les loyers au cours du délai de leasing assurent le remboursement au crédit-bailleur de moins de 75 pourcents du prix contractuel de l’objet de leasing ; à l’expiration du délai de leasing le crédit-preneur rembourse au crédit-bailleur l’objet de leasing.

Leasing privé – le leasing quand le crédit-bailleur n’est chargé que par des fonctions séparées de service du bien.

Leasing revolving (renouvelable) – une forme de leasing quand, à l’expiration du délai de validité, le contrat est prorogé pour le délai suivant, à côté de ça les objets de leasing sont remplacés par ceux de qualité améliorée.

Objet de leasing – tout bien mobilier et immobilier qui peut être transmis en leasing d’après la législation. L’objet de leasing est la propriété du crédit-bailleur pendant le délai de validité du contrat de leasing.

Période de leasing – est calculé à partir du moment de transfert réel par le crédit-bailleur au crédit-preneur de l’objet de leasing. L’ordre, les conditions et les délais de paiements de loyers sont à fixer par le contrat de leasing.

Prix contractuel de l’objet de leasing – le prix de l’objet transmis en leasing et accordé par le crédit-bailleur et le crédit-preneur aux fins de calcul de loyers.

Prix de récupération – la différence entre le prix contractuel de l’objet de leasing et la valeur d’amortissement imputée au cours du délai de validité du contrat de leasing.

Prix du contrat de leasing – la totalité de tous les loyers et de valeur de rachat de l’objet de leasing.

Rémunération (bénéfice) du crédit-bailleur – la rémunération des travaux et des services du crédit-bailleur d’après le contrat de leasing.

Sous-leasing – une forme de leasing quand le crédit-preneur, avec la permission du crédit-bailleur, transfert l’objet de leasing aux autres crédit-preneurs à l’usage postérieur.

Taux de renchérissement du leasing – le rapport du montant de paiement excessif d’après le contrat de leasing au cout du bien de leasing.

Valeur de rachat – le cout de rachat de l’objet de leasing après le règlement des loyers périodiques accordable par le crédit-bailleur et le crédit-preneur. Elle peut être nulle.

Vendeur (fournisseur) – une personne physique ou morale qui vend au crédit-bailleur le bien étant l’objet de leasing.


Leasing: questions-réponses

Qu’est-ce que c’est que l’amortissement accéléré?

C’est l’amortissement de l’objet de leasing pendant son exploitation exprimé dans la comptabilité. La valeur d'amortissement de l'objet de leasing est établie par le contrat de leasing par accord entre le crédit-bailleur et le crédit-preneur.

Quelles sont les clauses principales du contrat de leasing ?

Les clauses principales du contrat de leasing sont:

  • objet de leasing : sa désignation, ses caractéristiques quantitatives et autres qui permettent d’établir d’une manière précise le bien à transférer au leasing ;
  • indication de la partie qui réalise le choix de l’objet de leasing et du vendeur ;
  • prix contractuel de l’objet de leasing ;
  • valeur ou l’ordre d’établissement de la valeur, moyen et périodicité de paiement des loyers conformément aux clauses du contrat ;
  • prix du contrat de leasing ou l’ordre de son établissement ;
  • clause concernant le délai de leasing

En bref: pourquoi le leasing est plus avantageux que le crédit?

  • un gage supplémentaire n’est pas indispensable parce que c’est l’objet de leasing il-même qui représente le gage ;
  • l’impôt sur les bénéfices est diminué parce que les loyers se rapportent au prix de revient ;
  • la TVA est acceptée en compensation d’après le calendrier de loyers ;
  • l’amortissement accéléré de l’objet de leasing est appliqué ;
  • l’impôt sur la fortune est diminué ;
  • l’objet de leasing ne peut pas être saisi par l’inspection fiscale et transféré aux tiers ;
  • au cours du leasing l’objet de leasing n’est pas à réévaluer.

Est-il possible d’acquérir le véhicule ou le matériel usé?

C’est possible, compte tenu les restrictions individuelles pour chaque société en ce qui concerne le prix et le délai.

Quel est le délai minimal du contrat de leasing?

D’habitude, le délai minimal du contrat de leasing financier est 1 an.

Qu’est-ce que c’est que le coefficient de renchérissement

Aux fins de transparence des propositions commerciales les sociétés de leasing utilisent la notion «coefficient de renchérissement». Ce coefficient montre pour combien le bien acquis au leasing renchérira au cours de l’année, c’est-à-dire quelle sera la valeur de votre paiement excessif. Le coefficient de renchérissement de leasing montre tous les paiements excessifs du crédit-preneur, c’est-à-dire si la société de leasing a ajouté dans sa proposition les dépenses supplémentaires, le coefficient de renchérissement augmentera respectivement.

Ce coefficient dépend de différents paramètres: montant d’avance, délai de leasing, montant de rémunération de la société de leasing, moyen de remboursement du prix à l’établissement du calendrier de loyers.

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